Licences

Page Globale de Licence – CompileGate

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Les produits et contenus disponibles sur CompileGate (gratuit ou payant) sont soumis à différents types de licences selon leur origine et leurs droits d’utilisation.
L’achat ou le téléchargement d’un produit implique l’acceptation de ces termes.

1. Licence des contenus gratuits

Les contenus gratuits proposés sur CompileGate proviennent de sources libres, open-source ou disposant d’autorisations de partage.

Vous êtes autorisé à :

  • Télécharger et utiliser le contenu pour un usage personnel ou professionnel
  • Modifier le contenu pour vos propres projets
  • L’utiliser dans vos projets web, graphiques, vidéos ou documents

Vous n’êtes pas autorisé à :

  • Revendre le contenu gratuit
  • Redistribuer le contenu sur d’autres plateformes
  • Le réupload sur un site, marketplace ou réseau sans autorisation
  • Faire passer le contenu pour une création personnelle s’il n’a pas été modifié

Les contenus gratuits n’incluent jamais de licence commerciale complète ni de droits de revente.

2. Licence des contenus payants revendus (PLR / MRR / Ressources licenciées)

Certains produits payants sont des contenus dont CompileGate détient le droit légal de revente, de redistribution ou d’utilisation commerciale (PLR, MRR, droits commerciaux, etc.).

Vous êtes autorisé à :

  • Utiliser le produit dans des projets personnels ou professionnels
  • Modifier le produit pour l’adapter à vos besoins
  • L’intégrer dans un site, un document, une vidéo ou un projet client
  • Utiliser le produit commercialement selon sa licence spécifique

Vous n’êtes pas autorisé à :

  • Revendre le produit tel quel (version originale non modifiée)
  • Redistribuer les fichiers sources bruts
  • Partager le produit gratuitement ou publiquement
  • Le republier sur une marketplace ou un site de revente
  • Créer un produit concurrent basé principalement sur ce produit

Chaque fiche produit indique, si applicable, le type de licence (PLR, MRR, Commerciale Standard, etc.).

3. Licence des contenus créés par CompileGate

Ces produits sont des créations originales (templates, outils, ressources, scripts, contenus numériques).

Vous êtes autorisé à :

  • Utiliser le produit pour un usage personnel et professionnel
  • Créer un projet commercial l’intégrant
  • Le modifier selon vos besoins
  • L’utiliser dans plusieurs projets du même client

Vous n’êtes pas autorisé à :

  • Revendre le fichier source
  • Redistribuer la ressource gratuitement ou dans un pack
  • Partager le contenu sur internet ou réseaux au format brut
  • Le proposer comme produit téléchargeable sur une marketplace
  • Revendiquer la création originale

Des versions “Licence Étendue” peuvent être proposées sur demande.

4. Restrictions communes à toutes les licences

Indépendamment du type de produit (gratuit ou payant), vous ne pouvez jamais :

❌ Revendre ou redistribuer les fichiers sources
❌ Mettre à disposition publique le contenu (Drive, GitHub, Dropbox, forums…)
❌ Revendiquer la paternité du contenu non créé par vous
❌ Transformer le contenu en produit concurrent direct
❌ Utiliser les contenus dans un contexte illégal ou anti-éthique
❌ Extraire des éléments d’un produit pour créer un clone

5. Modification des contenus

Vous pouvez modifier les produits selon les droits autorisés.
Cependant, même modifié, un produit :

  • ne peut pas être revendu en tant que fichier source
  • ne peut être redistribué que si la licence le permet clairement

6. Propriété intellectuelle

CompileGate conserve la propriété des :

  • contenus créés par ses équipes
  • versions adaptées ou optimisées
  • présentations, packs, descriptions et assemblages

Les autres contenus restent la propriété de leurs auteurs originels.

7. Licence d’entreprise ou usage étendu

CompileGate propose des licences d’utilisation avancées :

  • pour agences
  • pour équipes
  • pour intégration dans des SaaS ou produits à grande échelle

Demande : contact@compilegate.com

8. Violation de licence

Toute utilisation non conforme peut entraîner :

  • suspension du compte
  • désactivation des téléchargements
  • action légale si nécessaire

Contact

Pour toute question sur une licence :
contact@compilegate.com